 |
||||||||||||||||||||||||||||||
 |
||||||||||||||||||||||||||||||
 |
 |
|||||||||||||||||||||||||||||
 |
 |
|||||||||||||||||||||||||||||
 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|||||||||||||||
Société Heuliez
Siège social :
(...)
Société au capital de (...) euros.
Siret : (...)
Directeurs de la publication : (...)
Développement : ouestaudiovisuel.
Site optimisé pour un affichage sur écran de 1024*768 pixel et pour une navigation via Internet Explorer (version 5 à version 7) et Mozilla Firefox.
2. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
2.1. Les contenus (videos, audios, graphiques, rédactionnels...) de ce site web, sont protégés et relèvent des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
2.2. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable de HEULIEZ, constitue une contrefaçon.
2.3 Le contenu de ce site web peut être modifié ou mis à jour sans préavis.
3. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
3.1 Les informations, nominatives ou non, fournies par des tiers (particuliers ou professionnels) sur le site de HEULIEZ peuvent être transmises à des partenaires commerciaux.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les internautes disposent d'un droit d'accès,de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui les concernent, en adressant leur demande à HEULIEZ par courrier
(...)
ou par un mail (...).
4. LIENS HYPERTEXTE
4.1. Les liens hypertextes du site web n'engagent pas la responsabilité de HEULIEZ.
4.2. HEULIEZ n'est pas non plus responsable des hyperliens qui pointent sur son site.
Toute création par un tiers de lien hypertexte en direction du site de Heuliez nécessite l’accord préalable de la société
(...).
HEULIEZ se réserve le droit d’exiger la suppression de lien vers son site.
5. LIMITE DE RESPONSABILITÉ
HEULIEZ s’engage à veiller à l’exactitude des informations mises en lignes sur son site.
Néanmoins la société ne peut pas en garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité.
L’utilisation de ce site est de la responsabilité des internautes.
HEULIEZ ne peut pas être tenu responsable :
- des erreurs ou omission d’informations sur son site.
- des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris des détériorations, pertes de données… liées ou non à des virus.
- de la présence éventuelle de virus sur son site.
6. MISE EN GARDE
6.1. HEULIEZ décline toute responsabilité quant au contenu des pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.
6.2. Les photographies et documents reproduits sur le site de HEULIEZ sont non contractuels et ne peuvent engager la responsabilité de HEULIEZ.
6.3. En accédant au site de HEULIEZ et en l’utilisant les internautes reconnaissent être liés par les présentes conditions d’utilisation du site et s’engagent à les respecter.